Le règlement intérieur au format pdf

L’école favorise l’ouverture de l’élève sur le monde et assure, avec la famille, l’éducation globale de l’enfant. Elle a pour objectif la réussite individuelle de chaque élève en offrant les mêmes chances à chacun d’eux. Elle assure la continuité des apprentissages.

L’école est une chance. Chaque enfant doit accepter de fournir des efforts pour progresser. Les parents et les maîtres sont là pour soutenir ces efforts. Chacun, enfants comme adultes, est également tenu au devoir d’assiduité et de ponctualité, de tolérance et de respect d’autrui dans sa personne et sa sensibilité, au respect de l’égalité des droits entre filles et garçons, à la protection contre toute forme de violence psychologique, physique ou morale. En aucune circonstance, l’usage de la violence physique comme verbale ne saurait être toléré.

Ce règlement intérieur a été établi conformément aux textes en vigueur (Code de l’Education et Règlement départemental), préparé par une concertation de la communauté éducative et voté en Conseil d’école le 11 juin 2019. Il est révisé annuellement.

1- Organisation et fonctionnement

1.1 Admission et scolarisation

L’inscription est faite à l’école sur présentation du livret de famille et du carnet de santé. Se procurer un certificat de radiation dans l’école d’origine (sauf pour les élèves venant de l’école maternelle publique de St-Jean-de-Boiseau).

Le présent règlement intérieur sera remis à l’inscription.

1.2 Organisation du temps scolaire et des Activités Pédagogiques Complémentaires (APC)

– Les horaires de l’école sont les suivants :  (24 heures de classe)

Pour le lundi, le mardi, le jeudi et le vendredi

Matin : 8h35 / 11h55 Après-midi : 13h45 / 16h25

Les portes ouvrent 10 minutes avant le début de la classe soit 8h25 et 13h35.

Dans l’intérêt de tous, les familles veilleront à respecter scrupuleusement ces horaires.

En cas de retards répétés, un dialogue sera entamé avec la famille

Les APC sont proposées aux élèves en plus de ces 24h de classe, en accord avec les familles.

1.3 Fréquentation de l’école

L’obligation d’assiduité est la condition première de la réussite. Elle favorise durablement l’égalité des chances.

Toute absence sans motif légitime ni excuse valable sera signalée à Monsieur le Directeur Académique.

Il est obligatoire d’informer le maître ou le directeur de toute absence, à l’avance si possible, et au plus tard le jour même avant 9 heures par téléphone et confirmée par écrit ou par mail, ou via e-primo

Toute demande d’autorisation d’absence supérieure à 5 jours consécutifs sera adressée à Madame la Directrice Académique après en avoir informé au plus tôt les enseignant.e.s.

1.4 Accueil et surveillance des élèves

En début de demi– journée, les élèves sont accueillis soit directement dans les classes, soit sur la cour. Ils rentrent seuls dans les locaux (les CP peuvent être accompagnés les matins de la 1ère semaine).

A l’issue des classes du matin et de l’après-midi, la sortie des élèves s’effectue sous la surveillance d’enseignants dans la limite de l’enceinte des locaux scolaires. Au-delà de l’enceinte des locaux scolaires, les parents assument la responsabilité de leur enfant selon les modalités qu’ils choisissent.

Les élèves inscrits à un service de restauration scolaire, d’accueil périscolaire ou de transport sont pris en charge par des animateurs municipaux.

1.5 Dialogue avec les familles

Les parents d’élèves sont membres de la communauté éducative. Ils sont les partenaires permanents de l’école. Leur droit à l’information et à l’expression, leur participation à la vie scolaire, le dialogue avec les enseignants dans le respect des compétences et des responsabilités de chacun, sont assurés. Les parents peuvent se faire assister par les représentants de parents élus au conseil d’école.

L’information des parents

Le suivi de la scolarité par les parents implique que ceux-ci soient bien informés du fonctionnement de l’école, des acquis mais également du comportement scolaire de leur enfant.

À cette fin, le directeur d’école organise :

– des réunions de classes chaque début d’année qui présentent l’organisation de chaque classe et fixent les conditions du dialogue entre l’école et les parents;

– des rencontres entre les parents et l’équipe pédagogique chaque fois que le directeur ou le conseil des maîtres le jugent nécessaire, pour faire le point sur les acquis et le comportement scolaires de l’élève.

– la communication deux fois par an du livret scolaire aux parents via le Livret Scolaire Universel Numérique.

Le cahier de correspondance (cahier violet) ou e-primo sont des outils de liaison entre l’école et la famille. Ils devront être consultés par les parents et les maîtres au moins 2 fois par semaine et signé si besoin.

1.6 Usage des locaux, hygiène et sécurité

L’ensemble des locaux scolaires est confié au directeur, responsable de la sécurité des personnes et des biens pendant les horaires scolaires et lors des temps de concertation ou de formation des maîtres. En dehors de ces périodes les locaux sont sous la responsabilité du maire (loi de décentralisation de juillet 1983).

Après avis du conseil d’école, les locaux peuvent être utilisés par des associations qui respectent les principes fondamentaux de l’école publique, notamment la laïcité.

Le directeur assure la garde du mobilier et du matériel scolaire, ainsi que des livres de bibliothèque et des archives de l’école.

Hygiène : le nettoyage des locaux est quotidien. Tous les utilisateurs doivent respecter l’ordre et l’hygiène dans toute l’école (classes, cour, toilettes). Les enfants accueillis à l’école doivent être en bon état de santé et de propreté. Leurs tenues vestimentaires sont adaptées à la vie d’un écolier. Le marquage des habits est vivement conseillé.

Les médicaments ne peuvent pas être confiés aux enfants ni administrés sur le temps scolaire, sauf si un PAI est rédigé ou si le maître ou le directeur donne son accord préalable . Fournir l’ordonnance.

Sécurité : le registre de sécurité est communiqué au Conseil d’école qui peut demander, ainsi que le directeur, la visite de la Commission Locale de Sécurité. Un autre registre (Registre de Santé et de Sécurité au Travail) est à la disposition de tous les utilisateurs de l’école qui souhaiteraient avertir d’un problème de sécurité. Il est situé en salle des maîtres.

Les entrées et sorties de l’établissement se font sous la responsabilité du directeur. Pendant les temps de classe, les personnes qui souhaitent récupérer ou déposer leur enfant pourront exceptionnellement se manifester au visiophone près du portillon situé près des classes de CP. Le directeur reçoit sur rendez-vous; l’entrée se fait alors près du bureau (côté mairie).

Des exercices réglementaires ont lieu tout au long de l’année. Les règles d’hygiène et de sécurité font l’objet d’une sensibilisation et d’un apprentissage tout au long de la scolarité.

Participation des personnes extérieures à l’enseignement

Le maître assure de façon permanente la responsabilité pédagogique de l’organisation des activités scolaires; mais cela n’implique pas pour autant sa présence à tous les instants auprès de chaque enfant.

Les intervenants extérieurs doivent être régulièrement autorisés et/ou habilités.

Le directeur peut accepter ou demander la participation de parents à titre bénévole. Ils seront invités à prendre connaissance de la charte des parents accompagnateurs ou intervenants et à la signer.

2. Droits et devoirs des membres de la communauté éducative.

Le maître s’interdit tout comportement, geste ou parole qui traduirait indifférence ou mépris à l’égard de l’élève ou de sa famille, ou qui serait susceptible de blesser la sensibilité des enfants.

De même, les élèves, comme leurs familles, doivent s’interdire tout comportement, geste ou parole qui porterait atteinte à la fonction ou à la personne du maître ou du personnel de l’école et au respect dû à leurs camarades ou aux familles de ceux-ci.

Les insultes, l’intimidation, le harcèlement et le colportage de mensonges est interdit. Les moqueries ou le rejet vis-à-vis d’une personne différente seront réprimandées.

Le maître doit obtenir de chaque élève un travail à la mesure de ses capacités. En cas de travail insuffisant, après s’être interrogé sur ses causes, le conseil des maîtres décidera des mesures appropriées avec l’accord des parents. Tout châtiment corporel est strictement interdit. Un élève ne peut être privé de la totalité de la récréation à titre de punition. Les manquements au règlement intérieur de l’école, et, en particulier, toute atteinte à l’intégrité physique ou morale des autres élèves, ou des maîtres, ou du personnel de l’école, peuvent donner lieu à des réprimandes qui sont, le cas échéant, portées à la connaissance des familles.

Pour un élève qui manque gravement ou régulièrement à ce règlement, une Équipe Éducative sera convoquée Elle pourra proposer si nécessaire le changement d‘école à l‘Inspecteur de l‘Éducation Nationale.

Il est permis d’isoler de ses camarades, momentanément et sous surveillance, un élève dont le comportement peut être dangereux pour lui-même ou pour les autres. Les parents des élèves mis en cause seront avertis et convoqués en cas de récidive .

Il sera exigé le même comportement et le même langage dans tous les services liés à l’école: cantine, car, accueil péri-scolaire.

La liste des règles de vie sera discutée avec les élèves dans chaque classe et présentée aux familles au cours du premier mois de l’année scolaire.

Une attention particulière sera portée pour prévenir tout harcèlement, et des réponses données en cas de suspicion

3. Vie scolaire

3.1 Assurance scolaire

Une attestation d’assurance « Responsabilité civile » est demandée en début d’année. Une assurance scolaire est vivement conseillée.

3.2 Dispositions financières

L’instruction primaire est obligatoire; l’école publique est neutre, laïque, et gratuite. Toutefois les familles pourront avoir à fournir quelques fournitures individuelles. Les listes seront accessibles sur le site de l’école.

Il peut être demandé une participation aux familles pour des activités facultatives comme les sorties scolaires…

3.3 Liste des objets dont l’introduction est interdite à l’école

– couteaux et tout objet tranchant, (cutters)	– parapluie	– aliments
– armes (même jouets),	– sucettes, confiseries	– briquets et allumettes
– cartes à échanger – balles dures	– téléphone portable	– produits pouvant être toxiques (maquillage, slim…)

Tout objet personnel apporté à l’école par l’enfant est sous sa responsabilité. L’école ne saurait être responsable des dégradations ou de la perte de celui-ci.

En classe, aucun objet ne devra distraire les enfants; il sera confisqué.

 

En annexe et tenus à disposition  sur le site de l’école, ou dans les cahiers :

Charte de l’internet et des services informatiques.

Charte de la Laïcité à l’école.

Charte du parent accompagnateur ou intervenant.

Règlement intérieur du Conseil d’École.